Si un assuré n’a pas suffisamment de trimestres placés et validés au moment où il souhaite prendre sa retraite, il sera soumis à des pénalités, tant dans le système de retraite de base que dans le système de retraite complémentaire. La décote est ce que vous voyez ici. Existe-t-il un moyen de l’empêcher ? Vous trouverez ci-dessous les détails.
La décote, qu’est-ce que c’est ?
Le coefficient de minorisation des droits à la retraite de base est appelé « coupure ». En somme, quel que soit son régime de retraite, une coupure est effectuée pour ceux qui n’ont pas calculé le nombre de trimestres requis. Cela peut également s’appliquer si le retraité souhaite liquider sa pension avant d’atteindre l’âge de la retraite à taux plein (souvent entre 65 et 67 ans, selon l’année de naissance du retraité). En tant que dispositif viager, la décote reste en vigueur jusqu’au moment de votre décès. Le nombre maximum de trimestres qu’il peut travailler est de 20.
Sachez que cela concerne le nombre total de trimestres comptabilisés, tous les régimes de paiement confondus. Par conséquent, la décote n’est pas appliquée s’il vous manque quelques trimestres dans le régime normal, mais que vous disposez d’une couverture suffisante grâce aux trimestres que vous avez pu acheter dans un (ou plusieurs) autre(s) régime(s) de base.
La perte liée au coefficient de proratisation appliqué à votre pension du régime général sera compensée par la proratisation appliquée aux autres pensions que vous pouvez éventuellement percevoir.
En fonction de votre année de naissance, l’encolure peut sembler différente. Il est important de savoir que vous pouvez légalement demander vos prestations de retraite après avoir atteint l’âge de 62 ans. Il en va de même pour le nombre total de trimestres. Même si vous n’avez pas accumulé suffisamment de trimestres, vous pouvez prendre votre retraite.
Le calcul de la décote
Pour déterminer le seuil, vous devez d’abord déterminer combien de trimestres cotisés il vous reste. Il est facile de calculer le nombre de trimestres qu’il vous faut travailler jusqu’à ce que vous ayez acquis une pension de retraite complète. Le nombre de trimestres restant est le plus petit des entiers suivants :
- le nombre de trimestres nécessaires (au moment de la liquidation de la retraite) pour avoir la durée d’assurance nécessaire et donc obtenir une retraite à taux plein ;
- la durée en trimestres nécessaire (au moment de la liquidation du revenu) pour atteindre l’âge de la retraite à taux plein.
Maintenant que vous le savez, vous pouvez appliquer un coefficient de décote en fonction de votre année de naissance. Le coefficient de décote pour chaque trimestre manqué est de 1,25 %, le taux total allant de 50 % à 100 % en fonction du système de retraite auquel vous appartenez. Le taux d’actualisation de votre pension ne peut être inférieur à 37,5 % (et plus de 20 trimestres manqués.). Le taux d’actualisation peut être calculé lorsque le nombre de trimestres manqués et le coefficient de diminution ont été pris en compte.
Taux plein et retraite pleine, faire la différence
N’oubliez pas que le taux plein n’est pas synonyme de pension complète. Si vous avez cotisé sur plusieurs régimes (en tant que travailleur salarié ou indépendant, par exemple), vous aurez droit au taux maximum dès lors que vous aurez accumulé le nombre de trimestres nécessaires. Malgré cela, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de la pension complète dans tous les régimes. Le régime des salariés vous donnera une pension basée sur le nombre de trimestres que vous avez travaillés pour eux (ce montant sera toutefois inférieur à la pension complète.). Tandis que l’autre régime fera de même avec le versement de sa pension.